Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore, version 8-18.8 du mercredi 20 janvier 2021.
Date de l'export : jeudi 27 mai 2021
Code du service | FRAC033243 |
Cotes extrêmes | 1 H 1-51 |
Intitulé de l'unité documentaire | Affaires militaires - Recrutement |
Date début cachée | 1791 |
Date fin cachée | 1983 |
Date de l'unité documentaire | 1791-1983 |
Description physique | Série qui se compose de 51 boites et occupe 3,40 mètres linéaires |
Nombre d'unités de niveau bas | 141 |
Origine | Administration, municipalité de Libourne |
Biographie ou histoire | C’est au XVe siècle que la cité se dote d’une "maison commune". L’hôtel de ville de Libourne, tel que nous le connaissons aujourd’hui, fut agrandi et restauré au milieu du XXe siècle, son inauguration a lieu à l’aube de la Première Guerre Mondiale. |
Historique de la conservation | Ces documents ont été conservés à l'hôtel de ville |
Modalités d'entrée | Ces documents ont été versés par différents services de l'hôtel de ville |
Présentation du contenu | Il s’agit de registres et de documents administratifs papier concernant les affaires militaires à Libourne. Le fonds est réparti dans des boîtes pourvues d’un numéro de sous-série. |
Informations sur l'évaluation | Le tri a été effectué conformément au cadre de classement des archives communales et aux préconisations concernant le fonds moderne. Aucune élimination n’a été effectuée. Conservation définitive. |
Accroissements | Fonds ouvert |
Mode de classement | Le cadre de classement des archives communales a été défini dans l’arrêté du 31 décembre 1926. Il avait été établi par une instruction du 25 août 1857 ; celui des archives modernes, par l’instruction du 16 juin 1842, modifiée le 20 novembre 1879. L’arrêté du 31 décembre 1926 édicte un règlement des archives communales, assorti d’un cadre de classement qui est resté depuis sans changement. Il est ci-dessous présenté intégralement, avec, en encadré, quelques commentaires d’application. Ce système de classement est réglementaire pour les documents allant jusqu’en 1982. Au delà, l’instruction de la direction des Archives de France AD 83-1 du 8 mars 1983 préconise le recours au classement en continu (système W). Le cadre de classement attribue la série H : Affaires Militaires. Selon les normes en vigueur, le service a instauré des sous-séries qui sont classées par thèmes dans l’ordre suivant : Sous-série 1 H : Recrutement Sous-série 2 H : Administration militaire Sous-série 3 H : Garde Nationale et sapeurs-pompiers Sous-série 4 H : Guerre 1870-1971 Sous-série 5 H : Première Guerre Mondiale Sous-série 6 H : Seconde Guerre Mondiale Sous-série 7 H : Guerre d'Indochine et d'Algérie |
Communicabilité | Loi du 15 juillet 2008 (loi n° 2008-696) réforme du code du patrimoine livre II. La communication de ces archives est par ailleurs soumise au respect des textes législatifs et réglementaires en vigueur. |
Conditions d'utilisation | Actuellement, les documents ne sont pas numérisés. Les conditions de reproduction sont libres, sous réserve du respect du règlement de la salle de lecture (les photocopies des documents sont interdites, possibilité de les photographier sans flash). |
Langue des unités documentaires | Les documents sont écrits en français |
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques | L’ensemble des documents se trouve dans un état de conservation correct. Certaines pièces sont toutefois dégradées, il est conseillé d’éviter de les manipuler ou alors avec grand soin. |
Sources externes | Archives départementales de la Gironde Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre |
Rédacteur de la description | Cet instrument de recherche a été réalisé par Véronique Garcia, adjointe du patrimoine au service des archives municipales de Libourne, conformément aux recommandations de l’ouvrage publié par la direction des Archives de France, Les instruments de recherche dans les archives, La documentation française, Paris, 1999, 259 p. |
Informations sur la description | Ce répertoire numérique a été élaboré selon les Normes ISAD/G et ISAAR/CPF. |
Date de création description | mercredi 5 mai 2021 |
Date de mise à jour description | jeudi 27 mai 2021 |
1794-1795
Tableau nominatif des jeunes gens de la 1ère réquisition
Etat des jeunes citoyens de la commune de la première réquisition, effets reçus.
1
Dossier
1795-1796
Tableaux des conscrits nés en 1773 et 1774
2
1796-1797
Tableau des conscrits nés en 1774-1775
3
1798
Tableau des conscrits nés en 1775-1776
4
1798-1800
Tableau des conscrits nés en 1777 et 1778
Etat nominatif des conscrits amnistiés
Dossier commun an VII et an VIII pour les conscrits amnistiés.
5
1800
Tableau des conscrits nés en 1779-1780
Etat nominatif des conscrits de l'an 8 qui n'ont fait partie d'aucun corps
Dossier commun an VII et an VIII pour les conscrits qui n'ont fait partie d'aucun corps.
6
1799-1801
Tableau des conscrits nés en 1779-1780, état nominatif des conscrits désignés par le sort
Nom des conscrits partis de Libourne pour compléter la levée des 200 000 hommes
Etat général de tous les réquisitionnaires et conscrits
7
1801-1802
Tableau des conscrits nés en 1780-1781, conscrits de la marine
8
1802-1805
Tableau des conscrits nés en 1781-1782, conscrits pour la réserve, état nominatif des conscrits destinés à l'armée active
Tableau des conscrits réformés définitivement ou de façon provisoire
Dossier communs an XI et an XII pour les conscrits réformés.
9
1803-1804
Tableau des conscrits nés en 1782-1783, conscrits marins
Conscrits réformés définitivenent ou de façon provisoire
Dossier commun An XI et an XII pour les conscrits réformés.
10
1804-1806
Tableau des conscrits nés en 1783-1784
Etat des conscrits réformés, conscrits marins, tirage au sort
11
1805-1806
Tableau des conscrits nés en 1784-1785, état nominatif des marins
12
1806
Tableau des conscrits nés en 1785-1786, état nominatif des conscrits
13
1807
Tableau des conscrits nés en 1787
14
1808
Tableau des conscrits nés en 1787-1788
15
1809
Tableau des conscrits nés en 1789
16
1810
Tableau des conscrits nés en 1790
17
1811
Liste alphabétique des conscrits nés entre 1786 et 1791, tableau des conscrits
18
1812
Liste alphabétique des conscrits nés entre 1789 et 1792, tableau des conscrits
19
1813
Journal du Maire pour servir à l'inscription des jeunes gens nés entre 1792 et 1793
20
1814
Journal du Maire pour servir à l'inscription des conscrits nés entre 1792 et 1794
21
1815
Tableau des conscrits nés en 1795
22
1816
Conscrits nés en 1796
23
1817
Conscrits nés en 1797
24
1818
Conscrits nés en 1798
25
1819
Conscrits nés en 1799
26
1820
Conscrits nés en 1800
27
1821
Conscrits nés en 1801
28
1822
Conscrits nés en 1802
29
1823
Conscrits nés en 1803
30
1824
Conscrits nés en 1804
31
1825
Conscrits nés en 1805
32
1826
Conscrits nés en 1806
33
1827
Conscrits nés en 1807
34
1864-1890
Conscrits nés en 1844 jusqu'en 1870
35
Registre
1891-1930
Conscrits nés en 1871 jusqu'en 1910
36
Registre
1931-1963
Conscrits nés en 1911 jusqu'en 1943
37
Registre
1964-1979
Conscrits nés en 1944 jusqu'en 1959
38
Registre
1816-1819
Jeunes gens nés en 1796 jusqu'en 1799
39
Registre
1820-1829
Jeunes gens nés en 1800 jusqu'en 1809
40
Registre
1830-1839
Jeunes gens nés en 1810 jusqu'en 1819
41
Registre
1840-1849
Jeunes gens nés en 1820 jusqu'en 1829
42
Registre
1850-1859
Jeunes gens nés en 1830 jusqu'en 1839
43
Registre
1860-1869
Jeunes gens nés en 1840 jusqu'en 1849
44
Registre
1870-1879
Jeunes gens nés en 1850 jusqu'en 1859
45
Registre
1880-1889
Jeunes gens nés en 1860 jusqu'en 1869
46
Registre
1890-1899
Jeunes gens nés en 1870 jusqu'en 1879
47
Registre
1900-1909
Jeunes gens nés en 1880 jusqu'en 1889
48
Registre
1910-1919
Jeunes gens nés en 1890 jusqu'en 1899
49
Registre
1920-1929
Jeunes gens nés en 1900 jusqu'en 1909
50
Registre
1930-1939
Jeunes gens nés en 1910 jusqu'en 1919
51
Registre
1945-1954
Jeunes gens nés en 1925 jusqu'en 1934
52
Registre
1955-1962
Jeunes gens nés en 1935 jusqu'en 1942
53
Registre
1963-1971
Jeunes gens nés en 1943 jusqu'en 1951
54
Registre
1972-1980
Jeunes gens nés en 1952 jusqu'en 1960
55
Registre
1981-1983
Jeunes gens nés en 1961 jusqu'en 1963
56
Registre
1792-1793
57
Registre
1792-1793
58
Registre
1804-1814
59
Registre
1814-1821
60
Registre
1822-1829
61
Registre
1829-1831
62
Registre
1831-1832
63
1832-1838
64
Registre
1838-1854
65
Registre
1854-1865
66
Registre
1865-1870
67
Registre
1870-1871
68
Registre
1871-1872
69
1873-1877
70
Registre
1877-1882
71
Registre
1882-1886
72
Registre
1886-1889
73
Registre
1889-1891
74
Registre
1891-1894
75
Registre
1894-1898
76
Registre
1898-1904
77
Registre
1904-1905
78
Registre
1905-1910
79
Registre
1910-1920
80
Registre
1914-1918
Pour la durée totale de la Première Guerre Mondiale
81
Registre
1920-1923
Armée de Terre
82
Registre
1924-1928
Troupes métropolitaines
83
Registre
1890-1905
Flotte
84
Registre
1907-1923
Armée coloniale
85
Registre
1909-1927
Ecoles diverses
86
Registre
1916-1923
Flotte
87
Registre
1924-1928
Flotte
88
Registre
1924-1928
Troupes coloniales
89
Registre
1799-1854
Demandes des corps d'armée qui peuvent recevoir des engagés militaires
Feuilles de route
Dispenses de service
Tableau d'inscription des habitants de Libourne âgés de 20 à 40 ans devant concourir à la formation d'une cohorte, appel des conscrits, état nominatif des hommes de la 8e cohorte pour le service de nuit,
90
1804-1867
Acte de naissance, attestation de domicile, de bonnes mœurs, certificat d’acceptation
Correspondance
91
1879-1925
Généralités
Sursis
Permissions agricoles
6 Livrets militaires
Un livret de solde
92
1938-1945
Registre médical d'incorporation
Généralités
Affectations
Engagements volontaires
Mobilisation
93
1791-1796
Engagements pour voler au secours de la Patrie
Instructions du ministère de la Guerre
Pièces diverses dont feuilles de route, dispense de service militaire, remplacement de conscrits
94
1791-1856
Circulaires et instructions
correspondance
95
1800-1855
Inscriptions maritimes, listes de jeunes gens nés en 1806, 1807, 1809, correspondance
Certificats de classement
Correspondance avec le port de Libourne, la sous-préfecture, le sous-commissariat de la marine
96
1800-1820
Circulaires et instructions de l'administration préfectorale
Institution dotale et secours mutuel de recrutement, projet d'association
5 sous-dossiers contenant diverses pièces dont : correspondance, dispenses, convocations, certificats de remplacement, ordre de départ, tirage au sort
97
Dossier
1812-1858
10 sous-dossiers contenant des pièces diverses dont :
Correspondance, offre de 3 chasseurs montés à sa majesté impériale, ordres de départ, attestations, ordre de comparaitre devant le conseil de révision, extraits matricule, demande de mariage, permissions, remplacements de conscrits, certificats de présence sous les drapeaux, tirage au sort pour les inscriptions sur tableaux de recensement
98
1936-1970
Circulaires
Listes conseil de révision des ajournés, réclamations, notifications de recrutement
99
1938
Circulaire
Bordereaux d'envoi des notices individuelles, avis d'inscription des jeunes gens (domiciliés hors Libourne), fiches de renseignements, correspondance
100
1939-1940
Circulaire
Conseil de révision, fiches de renseignements, extrait du registre de délibérations, correspondance
101
1945-1946
Circulaires, itinéraire de commission de révision, arrêté préfectoral
Listes des jeunes gens recensés, sursis d'incorporation
Convocations, fiches de renseignements, avis d'inscription
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
102
1926-1946
Avis d'inscription dans une autre commune (jeunes gens nés à Libourne), correspondance, documents complémentaires
Liste des jeunes gens nés en 1926
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne mais domiciliés hors Libourne
103
1946-1947
Inscription ou non des jeunes gens nés à Libourne
Etat des jeunes gens inscrits au tableau de recensement communal
Omis des classes 1944 et 1946
Convocations individuelles au conseil de révision
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés dans une autre commune
Avis des jeunes gens nés à Libourne
104
1946-1948
Etat des jeunes gens inscrits au tableau de recensement communal, instructions
Convocations individuelles
Omis des classes 1946, 1947, 1948
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
Sursis
105
1947-1949
Etat des jeunes gens inscrits au tableau de recensement
Correspondance, convocations
Demandes pour avis d'inscriptions sur les tableaux de recensement
106
1953-1954
Instructions préfectorales, liste des jeunes gens nés majoritairement en 1930, documents complémentaires, correspondance, notification de recrutement
Convocations individuelles
Demandes, avis d'inscriptions des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
107
1951
Affectations spéciales, journal officiel du 3 mars 1951
108
1950-1951
Documents complémentaires, renseignements, correspondance
Demandes, avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
109
1951-1952
Feuilles de renseignements, documents complémentaires, correspondance
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
110
1952-1953
Circulaire
Convocations individuelles
Feuilles de renseignements, documents complémentaires, correspondance
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
111
1953-1954
Circulaires
Feuilles de renseignements, documents complémentaires, correspondance
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
112
1954-1955
Convocations individuelles
Feuilles de renseignements
Etat des jeunes gens nés en 1936, correspondance
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
113
1953-1956
Feuilles de renseignements, documents complémentaires
Correspondance, état des jeunes gens nés en 1937
Formulaires vierges
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
114
1956-1958
Convocations individuelles
Feuilles de renseignements, documents complémentaires
Affiches avis aux jeunes gens devant être recensés
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
115
1957-1958
Circulaire
Feuilles de renseignements, documents complémentaires
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
116
1958-1959
Circulaires, état des jeunes gens nés en 1940
Convocations individuelles,
Feuilles de renseignements, documents complémentaires, correspondance
Extrait des registres de délibération pour sursis d'incorporation
Banquet du conseil de révision, correspondance, menu
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
117
1958-1959
Extraits des registres de délibération pour sursis d'incorporation
Feuilles de renseignements, documents complémentaires, correspondance
Circulaires
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
118
1959-1961
Extraits des registres de délibération pour sursis d'incorporation
Feuilles de renseignements, documents complémentaires, correspondance
Circulaire, formulaires vierges, décompte des jeunes gens recensés
Itinéraire et invitations par la mairie de Libourne pour le repas du conseil de révision
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
119
1959-1962
Circulaires, état numérique des jeunes gens recensés
Feuilles de renseignements, documents complémentaires, correspondance
Extrait des registres de délibération pour sursis d'incorporation
Sursis : circulaires, instructions, formulaires vierges
Organisation du repas du conseil de révision offert par la municipalité de Libourne
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
120
1961-1964
Circulaires
Feuilles de renseignements, documents complémentaires, convocations
Extraits des registres de délibération pour sursis d'incorporation et pièces afférentes
Réception offerte par la municipalité suite au conseil de révision de la classe 64
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
121
1962-1965
Circulaires
Convocations, feuilles de renseignements, documents complémentaires, correspondance
Extrait des registres de délibération pour sursis d'incorporation et pièces afférentes
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
122
1963-1966
Dossier de candidature
Extraits des registres de délibération pour sursis d'incorporation
Convocations individuelles, correspondance
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
123
1963-1965
Circulaires
Extrait des registres de délibération pour sursis d'incorporation
Convocations, feuilles de renseignements, autres documents complémentaires, correspondance
Réponses à l'invitation par la mairie pour le repas du conseil de révision
Avis d'incription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
124
1965-1966
Feuilles de renseignements, autres documents complémentaires, correspondance
Extrait du journal officiel du 21 septembre 1965, circulaire, formulaire d'inscription vierge
Arrêté préfectoral nommant des délégués de l'INSEE pour l'exécution du recensement de 1968
Organisation du repas du conseil de révision par la mairie de Libourne
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
125
1967
Radiation pour double recensement
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
126
1968-1970
Instructions de la préfecture
Avis d'inscription sur les tableaux de recensement, radiations
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
127
1969-1971
Documents complémentaires
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
128
1969-1972
Circulaire
Demande de radiation, feuilles de renseignements, autres documents complémentaires
Conditions d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de Terre, correspondance de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris, attribution du code postal
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
129
1970-1973
Correspondance avec la préfecture, circulaires, schémas et résultats des opérations de recensement
Avis de radiation, de recensement, demandes de renseignements et autres documents complémentaires
Souches des avis de décès des hommes de 18 à 50 ans
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
130
1969-1973
Listes des jeunes gens recensés, résultat des opérations de recensement
Circulaires et instructions, formulaires vierges
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
131
1972-1975
Circulaires
Documents complémentaires
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
132
1974-1975
Documents complémentaires
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
133
1975
Courrier de la préfecture
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
134
1975-1978
Documents complémentaires
Souches des avis de décès des hommes de 18 à 50 ans
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
135
1977-1979
Tableaux de recensement vierges
Demandes d'inscription
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
136
1978
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
Autres documents complémentaires
137
1979-1980
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
Autres documents complémentaires
138
1980
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
Autres documents complémentaires
139
1980-1982
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
Décisions et autres documents complémentaires
140
1981-1982
Avis d'inscription des jeunes gens nés à Libourne
Récépissés d'avis d'inscription des jeunes gens nés hors Libourne
Décisions, radiations et autres documents complémentaires
141