Recherche avancée
Résultats 1 à 4 sur 4 au total
Pages
Pertinence:80%Libourne Je participe
autres dispositifs présentiels que nous mettrons en place dès que ce sera possible. Une simple inscription et vous aurez accès à toutes les consultations. Julie Dumont , adjointe déléguée aux quartiers
12/07/2021 11:07
Pages
Pertinence:39%FAQ
Pour les jeunes ayant atteint l’âge de18 ans et étant en règle avec leur recensement citoyen, une inscription d’office est effectuée par les services du ministère de la Défense. Qui peut établir une procuration
27/11/2023 15:48
Pages
Pertinence:37%Enregistrement de PACS
Certificat de non-pacs délivré depuis moins de 3 mois par le SCEC de Nantes Attestation de non inscription au Répertoire Civil délivré depuis moins de 3 mois par le SCEC de Nantes Certificat de coutume
04/02/2019 12:43
Pages
Pertinence:100%Élections
1er août 2016 rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales, les maires se sont vu transférer la compétence pour statuer sur les demandes d’inscription et sur les radiations des électeurs [...] en examinant les inscriptions et radiations intervenues depuis sa dernière réunion ; elle statue sur les recours formés par les électeurs contre les décisions de refus d’inscription ou de radiation prises [...] prétendre à l’inscription sur les listes électorales de la ville de Libourne. Pour ce faire plusieurs possibilités s’offrent à vous : En ligne via la nouvelle version de la téléprocédure d’inscription sur les
21/02/2019 16:32