Fonds moderne

Archives postérieures à 1790

Ce fonds contribue à améliorer la connaissance des fonctions municipales et leur évolution dans le temps.

• Série A. Lois et actes du pouvoir central
• Série B. Actes de l’administration départementale
• Série C. Bibliothèque administrative
• Série D. Administration générale de la commune
  • 1 D. Conseil municipal
  • 2 D. Actes de l’administration municipale
  • 3 D. Administration de la commune
  • 4 D. Contentieux
• Série E. Etat civil
  • 1 E. Généralités et statistiques
  • 2 E. Naissances - registres de 1792 à 1944
  • 3 E. Mariages - registres de 1792 à 1944
  • 4 E. Décès - registres de 1789 à 1989
  • 5 E. Tables décennales
  • 6 E. Jugements et actes transcrits
  • 7 E. Décès de militaires
  • 8 E. Naturalisations
• Série F. Population, économie sociale, statistique
  • 1 F. Population
  • 2 F. Commerce et industrie
  • 3 F. Agriculture
  • 4 F. Subsistances
  • 5 F. Statistiques
  • 6 F. Mesures d’exception
  • 7 F. Travail
• Série G. Contributions, administrations financières
• Série H. Affaires militaires
  • 1 H. Recrutement
  • 2 H. Administration militaire
  • 3 H. Garde nationale et sapeurs-pompiers
  • 4 H. Mesures d’exception et faits de guerre - Conflit 1870
  • 5 H. Mesures d’exception et faits de guerre - Conflit 1914-1918
  • 6 H. Mesures d’exception et faits de guerre - Conflit 1939-1945
  • 7 H. Mesures d'exception et faits de guerre - Conflits d'Indochine et d'Algérie
• Série I. Police, hygiène publique, justice
• Série K. Elections et personnel
• Série L. Finances de la commune
• Série M. Edifices communaux, monuments et établissements publics
  • 1 M. Edifices publics      
  • 2 M. Edifices du culte et cimetières    
  • 3 M. Edifices à usage de services d’assistance et de prévoyance   
  • 4 M. Edifices à usage d’établissements d’enseignement, de sciences et d’art    
  • 5 M. Edifices divers
• Série N. Biens communaux, terres, bois, eaux
• Série O. Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux  
• Série P. Cultes
• Série Q. Assistance et prévoyance
• Série R. Instruction publique, sciences, lettres et arts
• Série T. Urbanisme