Actes réglementaires Administration générale
Juin 2024
Mai 2024
- Attribution d'un mandat spécial à Philippe Buisson pour un déplacement à Schwandorf
- Attribution d'un mandat spécial à Gabi Höper pour un déplacement à Schwandorf
- ttribution d'un mandat spécial à Michel Galand pour un déplacement à Schwandorf
- Attribution d'un mandat spécial à Antoine Le Ny pour un déplacement à Schwandorf
- Attribution d'un mandat spécial à Thierry Marty pour un déplacement à Schwandorf
- Attribution d'un mandat spécial à Esther Schreiber pour un déplacement à Schwand
- Attribution d'un mandat spécial à Pierre Prunis pour un déplacement à Schwand
- Attribution d'un mandat spécial à Bilal Halhoul pour un déplacement à Schwand
- Arrêté portant interdiction de la consommation de boisssons alcoolisées sur l'espace public en centre-ville
- Arrêté portant interdiction du regroupement d'individus susceptible de troubler l'ordre public jusuq'au 31.08.2024 inclus
Avril 2024
- Attribution d'un mandat spécial à Marie-Sophie BERNADEAU pour un déplacement à Limoges - le 10 avril 2024
- Arrêté portant interdiction de toutes activités nautiques, aquatiques et de pêche sur le site du lac des Dagueys pour la journée du 23 mai 2024
- Attribution d'un mandat spécial à Gabi Höper pour un déplacement à Logrono
- Attribution d'un mandat spécial à Esther Schreiber pour un déplacement à Logrono
- Attribution d'un mandat spécial à Marie-Sophie BERNADEAU pour un déplacement à Bergerac
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- Attribution d'un mandat spécial à Jean-Louis ARCARAZ pour un déplacement à la Rochelle le 11 avril 2024
- Attribution d'un mandat spécial à Jean-Louis ARCARAZ pour un déplacement à Marseille du 1er au 4 mai 2024
- Attribution d'un mandat spécial à Julie DUMONT pour un déplacement à Toulouse du 1er au 3 juillet 2024
- Arrêté de délégation de signature à Madame Sophie Lesage
- Arrêté portant interdiction du regroupement d'individus susceptible de troubler l'ordre public jusqu'au 31 mai 2024 inclus
- Arrêté portant interdiction de la consommation de boissons alcoolisées sur l'espace public en centre-ville
- Arrêté portant autorisation d'ouverture de l'établissement "Lycée jean Monnet-internat"
- Arrêté portant autorisation d'ouverture de l'établissement "Lycée Jean Monnet -salle polyvalente"
Février 2024
Janvier 2024
- Arrêté - Mme Karine Berruel
- Arrêté de délégation de signature à Monsieur Florent Blanc
- Attribution d'un mandat spécial à Philippe Buisson pour un déplacement à Paris - 14 février 2024
- Attribution d'un mandat spécial à Gabi Höper pour un déplacement à Bruxelles du 31 janvier au 2 février 2024
- Attribution d'un mandat spécial à Jean-Louis Arcaraz pour un déplacement à Lille du 8 au 9 février 2024
- Attribution d'un mandat sépcial à Julie Dumont pour un déplacement à Marmande le 13 février 2024
- Arrêté de délégation de signature - Monsieur Laury Laville
Décembre 2023
- Arrêté - délégation temporaire de signature à un Maire-Adjoint
- Arrêté de délégation de signature - Patrick Philippot
- Attribution d'un mandat spécial à Philippe Buisson pour un déplacement à Paris du 6 au 13 décembre 2023
- Attribution d'un mandat spécial à Gabi Höper pour un déplacement à Schwandorf du 8 au 16 décembre 2023
- Arrêté de délégation de signature à Monsieur Philippe GAUDIN
- Arrêté de délégation de signature à Madame Jeanne Etcheverry
- Arrêté de délégation de signature à Isabelle Serres
- Arrêté de délégation de signature à Subayi Subayi
- Arrêté de délégation de signature Xoa Yengue
- Ouvertures dominicales des commerces 2024
Novembre 2023
- Arrêté de délégation de signature à Patrick Philippot
- Arrêté de délégation de signature à Sylvain Satger
- Décision - attribution d'un mandat spécial à Philippe Buisson pour un déplacement à Paris du 21 au 23 novembre 2023
- Décision - attribution d'un mandat spécial à Denis Sirdey pour un déplacement à Paris du 21 au 23 novembre 2023
- Décision - attribution d'un mandat spécial à Jean-Louis Arcaraz pour un déplacement à Paris du 21 au 23 novembre 2023
- Décision - attribution d'un mandat spécial à Jean-Philippe Le Gal pour un déplacement à Paris du 21 au 23 novembre 2023
- Décision - attribution d'un mandat spécial à Bilal Halhoul pour un déplacement à Paris du 20 au 21 novembre 2023
- Décision - attribution d'un mandat spécial à Gabi Höper pour un déplacement à Paris du 21 au 23 novembre 2023
- Décision - attribution d'un mandat spécial à Thierry Marty pour un déplacement à Strasbourg du 5 au 8 décembre 2023
- Arrêté de mesures d'urgence - pour le marché couvert de Libourne sis 1 rue Montesquieu à Libourne
- Arrêté - Compostion du CESEM
- Arrêté de délégation de signature à Tiphaine Giry
- Arreté de délégation de signature à Bruno Ricaud
- Arrêté de délégation de signature à Caroline Fillon
- Arrêté de délégation de signature à Frédéric Lemoine
- Arrêté de délégation de signature à Marion Rakotondramasy
- Arrêté de délégation de signature à Mathieu Husson
- Arrêté de délégation de signature à Pierre Calloc'h
- Arrêté de délégation de signature à Salomé Calloc'h
Octobre 2023
- Arrêté portant modification de la délégation de fonction et de signature accordée à Mme Karine Beeruel - conseillère municipale déléguée
- Arrêté portant modification de la délégation de fonction et de signature accordée à Monsieur Bilal Halhoul - Conseiller municipal délégué
- Arrêté de délégation de fonction et de signature accordée à Mme Valérie Vogin - conseillère municipale déléguée
- Arreté portant modification de la délégation de fonction et de signature accordée à Madame Laurence Garreau - Consseillère municipale déléguée
- Arrêté portant délégation de signature à Yann Petit
- Arrêté portant délégation de signature à Vincent Beaupertuis
- Arrêté portant délégation de fonction à Laurence Rouède - autorisation des mandats spéciaux que le Maire peut être amené à exercer dans le cadre de ses fonctions
- Décision - Attribution d’un mandat spécial à Denis Sirdey pour un déplacement à Paris le 18 octobre 2023l
- Décision - Attribution d’un mandat spécial à Denis Sirdey pour un déplacement à Bordeaux le 17 octobre 2023
- Arrêté de délégation de signature de Philippe Gaudin
- Décision - Attribution d'un mandat spécial à Jean-Philippe LE GAL pour un déplacement Nogent-le-Rotrou les 27 et 28 septembre 2023
- Décision -Attribution d'un mandat spécial à Philippe Buisson pour un déplacement à Nogent-le-Rotrou les 27 et 28 septembre 2023
- Attribution d'un mandat spécial à Philippe Buisson pour un déplacement à Paris les 3 et 4 octobre 2023
- Ouverture de l'établissement" école maternelle de Garderose - classe 4"
Septembre 2023
- Arrêté de délégation de signature de Julia Coutou
- Arrêté habilitant des Hommes de l'art à visiter des immeubles visés par des procédures de restauration immobilière
- Arreté de délégation de signature de David Barreau
- Arrêté - Désignationdu Président du Conseil Economique, Social et Environnemental Municipal (CESEM)
- Arrêté portant autorisation d'ouverturede l'établissement "Internatdu Lycée Max Linder"
- Arrêté portant autorisation d'ouverture de l'établissement "Lycée jean Monnet - ateliers mécanique et métallerie" sis 42 avenue Henri Brulle, 33 500 LIBOURNE
- Arrêté de délégation de signature d'Isabelle BAZIN
Actes juin 2023
Mars 2023
Février 2023
Décembre 2022
Actes Octobre 2022
Actes Septembre 2022
- Arreté de délégation de signature à Monsieur Bilal Halhoul
- Arreté de délégation de signature à Madame Juliette Heurtebis
- Arrêté de mise en sécurité - procédure d'urgence de l'immeuble situé 4 ter impasse Gontet à Libourne
- Extinction de l'éclairage public la nuit de 1H à 5H sur une partie du territoire de la commune de Libourne à compter du 1er octobre 2022
Actes juillet 2022
- Modification de la déléguation de signature accordée à Mme Gabi Höper conseillère municipale
- Arreté de délégation de signature de Marina Destand
- Arrêté de délégation de signature à Monsieur Jean-Louis Arcaraz pour la période du 27 juillet au 29 juillet inclus
- Arrêté - délégation de signature à Mme Marie-Sophie Bernadeau pour la période du 8 au 10 août 2022 inclus